1. Éditeur du site
Informations à compléter avant la mise en ligne définitive :
- Raison sociale : HomePulse
- Forme juridique : SAS
- Capital social : 4800 EUROS
- Siège social : [À COMPLÉTER]
- SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
- Représentant légal / directeur de la publication : [À COMPLÉTER]
- Contact : contact@homepulse.fr
2. Hébergement
Le site est hébergé par Lovable (infrastructure Lovable Cloud, hébergement des données dans l'Union européenne).
Coordonnées postales complètes de l'hébergeur : [À COMPLÉTER]
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site (structure, textes, visuels, vidéos, logotypes, marques, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de HomePulse ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Contenu et responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre informatif. HomePulse s'efforce d'en assurer l'exactitude et la mise à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Les contenus relatifs à la solution T-Track ne constituent ni un avis médical, ni un conseil en investissement.
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5. Liens hypertextes
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6. Données personnelles et cookies
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7. Droit applicable
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